Déposée le 8 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SOEXIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTO QUALITY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOEXIMEX domicilié(e) 31- 33 RUE PLEYEL, 93200 ST. DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS B63 202 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOEXIMEX S.A - France.
La marque AUTO QUALITY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOEXIMEX S.A - 31- 33 RUE PLEYEL, 93200 ST. DENIS - France - SIREN B63202960
SOEXIMEX S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Lubrifiant - huile et graisse industrielles Carburateurs, alternateurs et démarreurs Contacteurs - régulateurs (variateurs) . Batteries - allumage électrique (dispositifs) Phares - feux - ampoules électriques. Ventilateurs électriques - climatisation automobile. Avertisseurs électriques - relais électriques Joints moteur - plaquettes de frein - amortisseurs - pièces de freinage hydrauliques et pneumatiques - rétroviseurs - roues - roulements - coussinets - pistons moteurs - cylindres - disques et tambours de frein - rotules et bras de suspension - pompes à essence - bougies moteurs - embrayages - mécanismes de lève-glace - pare-brise - segments pistons - thermostats - transmissions Pièces de véhicules : ressorts - câbles tirants - crémaillères - pièces caoutchouc métal Pièces moteur : soupapes - vilebrequins - courroies et chaînes de distribution
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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